EXPERTISE
AKONSULTING vous propose son expertise pour vous accompagner dans un ou plusieurs domaines de la gestion des matières nucléaires.
→ Analyse de vos processus de suivi physique et comptabilité des matières nucléaires en vue de vérifier leur complétude et leur conformité au regard des règlementations nationales et internationales en vigueur.
→ Contribution à vos projets informatiques relatifs à la gestion des matières nucléaires et plus précisément, dans les tâches de définition et rédaction du cahier des charges technique, l’accompagnement dans le déploiement des logiciels, jusqu’à la formation des utilisateurs.
Ces accompagnements débutent par un état des lieux par thème : l’organisation fonctionnelle, le référentiel documentaire, le système d’information et les autres modalités qui concourent au déploiement des processus de gestion des matières nucléaires.
Les livrables fournis au terme de ces accompagnements se traduisent par une restitution orale et un rapport d’activité qui formalise les écarts constatés et les préconisations à suivre pour améliorer les processus engagés.
ELABORATION DES DOSSIERS TECHNIQUES
AKONSULTING vous accompagne dans la rédaction et/ou mise à jour des dossiers réglementaires inhérents aux processus de suivi physique et comptabilité des matières nucléaires.
→ Documentation réglementaire nationale
Réalisation et mises à jour des dossiers de demande d’autorisation en ce qui concerne le suivi physique des matières nucléaires, la comptabilité des matières nucléaires.
Référentiel d’Autorisation et de Contrôle (Eléments d’Information et de Description).
→ Documentation réglementaire internationale
Réalisation et mises à jour des dossiers des Caractéristiques Techniques Fondamentales (CTF).
→ Documentation technique
Procédures de Gestion des Matières Nucléaires, modes opératoires, documents spécifiques décrivant les dispositions mises en place pour assurer la continuité de la connaissance lors d’un transfert de matières nucléaires…
SUIVI PHYSIQUE DES MATIERES NUCLEAIRES
AKONSULTING est en mesure de vous accompagner depuis la mise en place opérationnelle d’un suivi physique des matières nucléaires sur votre établissement, jusqu’à la rédaction de la procédure associée.
Cette assistance technique peut être étendue à l’inventaire annuel réglementaire des matières nucléaires.
Nous pouvons, sur demande, vous fournir une assistance technique dédiée au suivi physique des matières nucléaires sur vos installations industrielles. Cela inclut également les tâches relatives aux exercices d’inventaire (annuel, inopiné ou de crise) de vos matières nucléaires détenues. Cette prestation est systématiquement formalisée via une procédure opérationnelle dédiée.
COMPTABILITE DES MATIERES NUCLEAIRES
AKONSULTING est en mesure d’assurer l’intégralité de votre comptabilité des matières nucléaires due au titre des réglementations en vigueur (nationale et internationale). Cette compétence comptable s’exerce en interface avec le responsable en charge du suivi physique des Matières Nucléaires (MN) de l’installation.
Les livrables fournis au titre de cette prestation se traduisent par :
Les déclarations comptables établies et transmises à la Comptabilité centralisée, dans les délais réglementaires requis.
Les états comptables réglementaires :
→ le Livre Journal,
→ les attestations de récolement entre votre comptabilité et les états transmis par la Comptabilité centralisée,
→ le rapport de variation de stock (comptabilité internationale),
→ le rapport de bilan matière (comptabilité internationale).
INVENTAIRE DES MATIERES NUCLEAIRES
AKONSULTING vous accompagne depuis la mise en place opérationnelle de l’inventaire annuel des matières nucléaires détenues sur votre établissement, jusqu’à sa formalisation via une procédure dédiée.
Cet accompagnement a pour objectif de rendre l’exploitant parfaitement autonome sur l’exercice d’inventaire annuel réglementaire dont les pratiques doivent être formalisées au regard des réglementations en vigueur.
CONTRÔLES INTERNES
AKONSULTING peut vous accompagner dans la mise en place et la réalisation des contrôles internes requis par l’article 55 de l’Arrêté du 13 avril 2023.
→ Cet accompagnement vise à alléger l’opérateur des contrôles réguliers auxquels ses installations nucléaires sont soumises, pour vérifier la présence effective des matières nucléaires et que ces contrôles soient organisés et planifiés selon une approche proportionnée, notamment en fonction de la catégorie de matière nucléaire détenue.
→ Si nécessaire, analyse des référentiels de l’installation et visite terrain dans le but d’identifier les zones de suivi physique à contrôler, puis élaboration des documents nécessaires à la réalisation des contrôles internes.
ou
→ Prise de connaissance des documents (procédure, note technique, consigne…) instruits par l’installation et applicables dans le cadre des contrôles internes
→ Analyse et consolidation des Listes d’Articles en Stock dédiées au périmètre de la ou des zone(s) de suivi physique concernée(s) par les contrôles internes
→ Réalisation des contrôles internes selon les zones de suivi physique prédéfinies
→ Debriefing sur les contrôles internes réalisés en présence de l’exploitant
→ Restitution du livrable (Compte rendu d’activité, justificatifs des contrôles)
Les contrôles internes s’inscrivent dans les mesures préventives qui peuvent contribuer à détecter dans les meilleurs délais et selon une précision adaptée tout vol, détournement ou perte de matières nucléaires.
